Dans le cadre d’un achat immobilier, beaucoup de gens utilisent un prêt immobilier pour le financer. Étant donné que les montants empruntés sont souvent importants et, malheureusement, personne n’est à l’abri d’un danger, les institutions de prêt se prémunissent contre le risque en exigeant l’achat d’une «assurance emprunteur » ou d’une assurance prêt immobilier . Est-ce obligatoire ? Qu’est-ce que cela se compose ? À quel organisme se tourner et comment s’abonner ? Ne cherchez pas plus loin, tout est expliqué dans cet article !
Plan de l'article
Assurance crédit immobilier : à quoi sert ?
Protéger l’emprunteur et l’organisme de prêt
D’une manière générale et pour tout type de crédit (crédit à la consommation, crédit immobilier, etc.), l’assurance emprunteur est un contrat visant à garantir la solvabilité de la personne qui emprunte à l’organisme prêteur, en cas de non-remboursement. En effet, personne n’est à l’abri d’un malheureux accident de la vie (décès, invalidité, perte d’emploi…) qui pourrait rendre impossible le remboursement du prêt sous contrat. L’assurance emprunteur souscrite permet ainsi de rembourser les sommes restantes au prêteur, sans affecter la famille ou les proches de l’assuré. Enfin, du côté emprunteur et prêteur, cette assurance est une garantie de sécurité !
A lire en complément : Assurer son bien immobilier : pourquoi est-ce important et comment choisir la meilleure assurance ?
Le quotité d’assurance est la part du capital à assurer qui sera couverte en cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité de l’emprunteur. Dans la grande majorité des cas, les banques exigent que ce quota soit au moins égal à 100 %, c’est-à-dire que tous les crédits sont couverts par l’assurance. Nous verrons plus loin du fait que ce quotité peut varier en fonction du nombre de coemprunteurs.
Avant l’acceptation même de votre demande de prêt, vous avez juste besoin de connaître le montant du prêt, son la durée et le Afin de réaliser votre projet immobilier en toute sérénité, il est conseillé de rechercher votre assurance emprunteur taux d’intérêt proposé.
A lire également : Peut-on changer d’assurance emprunteur ?
Assurer votre crédit immobilier : est-il obligatoire ?
Légalement, l’assurance de prêt immobilier n’est pas obligatoire. Mais en fait, il est presque impossible d’emprunter sans souscrire une telle assurance. C’est-à-dire que l’institution auprès de laquelle la demande de crédit est faite ne peut pas vous obliger à souscrire une assurance-prêt, mais elle a le droit de vous refuser le prêt si vous ne le faites pas.
Quelles sont les garanties ?
L’ assurance prêt immobilier peut inclure plusieurs garanties. Chacun correspond aux risques qui peuvent survenir pendant la période d’assurance et qui sont donc couverts par la période d’assurance.
Emprunter à deux : comment assurer le prêt ?
Si vous empruntez deux (ou même plus), l’assurance-prêt sera utilisée pour protéger les coemprunteurs si l’un d’eux est en difficulté ou, dans le cas le plus regrettable, décède. Les garanties contenues dans le contrat d’assurance doivent donc être conformes au profil de risque de chaque individu.
Le quota d’assurance ( la part du capital à assurer qui sera couverte) peuvent ainsi être distribués selon différentes configurations. En effet, c’est souvent que l’attribution du quota est faite en fonction du revenu de chaque coemprunteur qui leur permet de rembourser le crédit. L’emprunteur qui portera la plus grande partie du prêt à rembourser recevra donc le quota le plus élevé, de sorte que l’autre personne soit protégée en cas d’événement malheureux l’affectant.
Par exemple, si le montant du remboursement du crédit est identique pour les deux, leurs quotités d’assurance seront équilibrées à 50-50. Si l’un des deux co-emprunteurs se trouve dans une situation de perte totale et irréversible d’autonomie, la moitié de son propre crédit sera couvert par l’assurance. L’autre coemprunteur devra continuer à rembourser sa part du prêt.
Abonnez-vous à un assureur spécialisé ou à une institution bancaire : à qui devriez-vous vous adresser ?
Lorsqu’une banque offre une assurance crédit immobilier liée à une offre de prêt, elle est appelée assurance collective. En effet, la plupart du temps, une institution bancaire travaille avec son propre réseau d’assurance ou avec un réseau de partenaires pour se couvrir des prêts accordés ; la banque met ainsi en commun les risques et établit ainsi un prix lissé pour les différents profils d’emprunteurs.
Mais, depuis 2010 et conformément à la loi Lagarde (loi n°2010-737 du 1er juillet 2010), l’emprunteur a la possibilité de souscrire une assurance prêt auprès d’une autre organisation que l’institution prêteuse.
Que vous contractiez un crédit auprès du Crédit Agricole, BNP Paribas ou Banque Postale, vous pouvez donc très bien vous adresser à des compagnies d’assurance dites spécialisées, telles que MAIF, Generali, AXA ou MGEN par exemple, pour assurer votre prêt.
Ne vous arrêtez pas sur la seule proposition d’assurance emprunteur de votre banque est très important ! En effet, le coût d’une assurance emprunteur peut représenter 10 -30% du coût total d’un crédit immobilier… Il ne s’agit donc pas d’un poste de dépense à négliger et c’est pourquoi il est essentiel de initier le mode Sherlock Holmes afin de trouver une assurance prêt au meilleur prix.
Pour cela, il existe des outils en ligne qui vous permettent de simuler et comparer les différentes assurances de prêt sur le marché : Immobilier-Danger, Meilleurtaux.com… N’hésitez pas à déposer des dossiers de demande d’assurance prêt directement auprès de plusieurs compagnies d’assurance, afin d’obtenir les meilleurs prix.
Les 6 points à vérifier dans le contrat d’assurance, pour être bien couvert
- 1. Le délai d’attente : il commence dès la signature de l’assurance. Cette période représente la période au cours de laquelle l’emprunteur n’est pas couvert par l’assurance mais paie quand même les cotisations dues. Cette durée varie de 1 à 12 mois, selon l’organisation.
- 2. La période de franchise : elle commence à la date de l’événement couvert par l’une des garanties d’assurance et représente une période sans compensation. Par exemple, à la suite d’une perte d’emploi, puisque le contrat prévoit une franchise de 90 jours, la assuré devra rembourser son crédit pour toute la période et l’assurance couvrira la compensation à partir du 91e jour. Sa durée varie en fonction des organisations et des types de garanties.
- 3. Limitations des garanties : l’assureur a la possibilité de limiter la couverture de l’emprunteur en fonction de son âge, de sa consommation de tabac, de son état de santé… Assurez-vous de vérifier attentivement ces limitations !
- 4. Exclusions des garanties : encore une fois, c’est un point qui ne doit pas être négligé ! Par exemple, un assureur peut inclure pleinement dans le contrat le fait que le crédit ne sera pas remboursé en cas d’accident survenu dans un état d’intoxication ou dans un pays dangereux. Vérifiez également les exclusions des garanties liées au sport (même en tant qu’amateur). Sachez que, quoi qu’il arrive, tout ce qui n’est pas explicitement mentionné dans les exclusions est couvert !
- 5. Les méthodes de soins : la méthode de compensation dans l’événement d’un événement éprouvé doit être vérifié ! Il peut s’agir d’une somme forfaitaire (l’assurance paiera la totalité du paiement mensuel du crédit quelle que soit votre situation financière, selon votre part si vous êtes co-emprunteur) ou une indemnité (il déduira toutes les prestations reçues du paiement mensuel, comme le salaire ou toute allocations, pour finalement régler seulement le supplément).
- 6. Limites : l’assureur peut se réserver le droit de fixer des plafonds sur certains critères. La durée du remboursement des paiements mensuels peut donc être limitée ; un montant maximal peut être attribué à chaque garantie ; enfin, un montant total du contrat peut être fixé.
Comment le prix d’une assurance emprunteur est-il calculé ?
Nous parlons des taux d’assurance des prêts immobiliers. Il peut être calculé de deux façons différentes, en fonction de l’institution avec laquelle vous prenez emprunteur d’assurance :
- Pour l’assurance collective (du banque offrant le crédit) : ce taux est calculé en fonction du montant initial emprunté, de sorte qu’il reste fixé sur la durée totale du remboursement
- Pour une délégation d’assurance (avec un assureur spécialisé) : ce taux est calculé en fonction du solde du capital dû, il est recalculé chaque année et réduit ainsi les cotisations fourrures des remboursements
Dans l’ ensemble, l’âge de l’emprunteur, l’état de santé, les antécédents médicaux possibles, les risques possibles liés à son activité professionnelle, ainsi que le montant et la durée du prêt sont des facteurs qui prennent directement en compte dans le calcul de l’assurance prêt.
Trois grandes catégories de risques sont prises en compte dans l’évaluation du profil d’emprunteur et, par conséquent, dans la définition de l’assurance prêt immobilier et de sa tarification :
- Risque médical : ce risque est lié à l’âge, aux antécédents médicaux, au fait de fumer ou non…
- Le risque de activités et loisirs : la pratique de sports risqués ou extrêmes,…
- Risque professionnel : certains métiers sont considérés comme « à risque » par les assureurs (conducteur de route, gendarme, spectacle intermittent, pharmacien…).
Assurance maladie et prêt
Afin d’évaluer votre profil de santé et d’estimer le (s) risque (s), l’assurance vous demandera de remplir un état de santé (ESD). Poids, taille, arrêts de travail possibles, traitements, contrôles médicaux… Il est vivement conseillé de répondre le plus honnêtement possible à ce questionnaire, même si cela pourrait avoir un impact sur le coût ou la délivrance de l’assurance !
En fait, il est interdit de cacher des problèmes de santé ; même une simple omission est interdite. Pire encore, si une perte liée à un problème médical caché arrivait, vous ne serez pas couvert par l’assurance et cela entraînerait la rupture immédiate du contrat.
Dans le cas où vous présentez un risque de santé aggravé (invalidité, maladie…) et votre état de santé ne vous permet pas d’obtenir une couverture d’assurance prêt sans augmentation tarifaire ou exclusion de garantie, il y a l’accord AERAS qui a été signé en 2007 par des professionnels de la banque et de l’assurance, de l’Etat et associations de patients et de consommateurs. Cette dernière a été créée pour faciliter l’accès à l’assurance et donc aux emprunts aux personnes exposées à des risques sanitaires aggravés et très aggravés.
Dans l’ensemble, cet accord prévoit un examen approfondi de trois niveaux de votre demande d’assurance : un premier niveau d’examen appelé « standard » (commun à tous les profils d’emprunteur), puis un deuxième niveau d’examen si des risques aggravés sont prouvés. En cas de refus d’assurance à ce stade, le dossier de l’emprunteur sera examiné à un troisième niveau afin de déterminer une couverture appropriée, avec majoration toutefois limitée si le revenu de l’emprunteur est inférieur à un certain seuil.
Vous trouverez la liste des signataires de la Convention et toutes les informations nécessaires sur le site internet dédié à l’AERAS.
Concrètement, quelles sont les étapes pour garantir votre crédit ?
Étape 1 : Acceptation de votre demande de crédit immobilier
Bonne nouvelle ! Votre demande de prêt a été acceptée par votre banque. Une offre de prêt est ensuite publiée (attention car elle a généralement une période de validité de 30 jours). Cependant, vous devrez attendre 10 jours (période de réflexion) avant de signer et de retourner l’offre à votre banque.
En même temps, la banque offre sa propre assurance prêt, assurance collective , qui prend la forme d’un formulaire standardisé contenant toutes les informations nécessaires à votre décision potentielle de souscrire cette assurance (garanties, montant des cotisations…).
Étape 2 : Comparez les différentes offres d’assurance emprunteur
Comme nous l’avons vu ci-dessus, vous avez le droit de ne pas choisir l’assurance collective de votre banque. Vous pouvez donc comparer celle qu’elle vous a offerte avec d’autres assurances de prêt offertes par des organisations spécialisées. Encore une fois, pour être pleinement informés, les assureurs doivent vous fournir des fiches d’information normalisées contenant toutes les informations nécessaires.
Si vous trouvez une assurance plus compétitive ailleurs, vous pouvez souscrire une assurance individuelle auprès de l’institution concernée et en informer immédiatement votre banque.
Étape 3 : Choisir une assurance prêt immobilier
Si l’assurance collective de votre banque vous convient, il vous suffit d’accepter l’offre qu’elle vous a faite. Votre demande de crédit est officiellement acceptée !
Si vous optez pour une délégation d’assurance , votre banque dispose de 10 jours pour l’examiner et vérifier la correspondance correcte des garanties et conditions proposées.
Si la banque accepte cette délégation d’assurance, elle doit vous en informer. Si vous n’avez toujours pas de réponse de sa part à la fin de la période de 10 jours, vous pouvez considérer votre demande acceptée et votre crédit comme assuré !
Au contraire, si la banque refuse cette délégation, elle est tenue d’en préciser la raison. L’insuffisance des garanties proposées peut être une raison valable, de sorte que l’assurance devra être réajustée en fonction de ce que la banque vous a initialement proposé. S’il persiste à refuser à la suite de ces modifications, vous avez le droit de contester la demande en envoyant un courrier recommandé au directeur de l’agence. Enfin, si le blocage persiste, n’hésitez pas à contacter le médiateur de votre banque ou à déposer une plainte auprès de l’ACPR (Autorité de Prudential Contrôle et résolution).
Comment puis-je changer ou mettre fin à l’assurance ?
Résiliation en cas de remboursement anticipé
Imaginez qu’un retour d’argent inattendu se produise (héritage, don ou pourquoi ne pas gagner le loto !) , de sorte que vous pourriez avoir la possibilité de rembourser votre crédit immobilier plus rapidement que prévu. Tout d’abord, il vaut la peine de vérifier les termes de l’accord de prêt : votre banque peut y inclure des termes de frais et de pénalités en cas de remboursement anticipé .
Grâce à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, Hamon, un emprunteur a le droit de résilier son assurance emprunteur à tout moment au cours de la première année (12 mois)suivant la signature du prêt. La modification Bourquin datée de mars 2017 complète cette proposition en ajoutant une deuxième possibilité de mettre fin à son assurance-prêt. En effet, un emprunteur peut résilier son contrat d’assurance à chaque date anniversaire de sa souscription.
Veuillez noter que la disposition découlant de la modification Bourquin ne s’applique que si votre crédit a été contracté après le 1er mars 2017. Si cette dernière date est antérieure à cette date, vous devrez attendre jusqu’au 1er janvier 2018 pour être admissible à ce droit d’annulation annuel. Afin de résilier votre assurance, vous devez respecter les délais de préavis selon les conditions de résiliation :
- En cas de résiliation pendant la 1ère année (loi Hamon) : préavis doit être envoyé au plus tard15 jours avant la fin de la 1ère année du contrat
- Pour résiliation annuelle (modification Bourquin) : il doit être envoyé au plus tard 2 mois avant chaque date anniversaire du contrat
Si vous avez souscrit l’assurance collective de votre banque, il appartient à la banque de prendre les mesures nécessaires pour la résilier auprès de sa succursale d’assurance ou de son organisation partenaire, une fois qu’elle a été informée de votre la volonté de mettre fin.
Si vous avez opté pour une assurance individuelle par l’intermédiaire de la délégation d’assurance, demandez simplement à votre banque un certificat de remboursement anticipé que vous enverrez ensuite à votre assureur (par lettre recommandée avec accusé de réception).
Volonté à réduire les contributions, nouvelle situation professionnelle, amélioration de vos conditions de santé, besoin d’une meilleure couverture… Il y a beaucoup de raisons de changer votre assurance prêt ! Comme dans la phase de recherche avant la validation du crédit immobilier, n’hésitez pas à aller voir ce que la concurrence peut vous offrir en termes d’assurance emprunteur.
Une fois que votre banque (dans le cas de l’assurance collective) ou votre organisation d’assureur actuelle (dans le cas d’une assurance individuelle) a proposé de modifier votre contrat d’assurance, c’est donc à vous de jouer ! Soit cette proposition vous convient et ils prennent soin de tout, soit vous avez trouvé une meilleure offre ailleurs et dans ce cas nous vous expliquons tout.
Vous devez d’abord adhérer au nouveau contrat d’assurance choisi , avant même que vous ayez résilié le précédent. Oui, votre banque doit avoir toutes les informations sur cette nouvelle assurance pour l’accepter ou la refuser !
Comme pour la première souscription d’assurance de votre prêt et avant de donner son consentement, la banque doit vérifier que la nouvelle la couverture d’assurance est au moins équivalente à celle existante. Une fois votre demande de résiliation envoyée (c’est la même opération et les mêmes conditions de préavis que pour la résiliation simple, comme indiqué ci-dessus), la banque dispose de 10 jours ouvrables pour vous dire si elle accepte ou non la nouvelle assurance prêt.
Dans le cas où il accepte, vous recevrez un avenant incorporant la nouvelle assurance qui lui sera retournée signée. Vous serez couvert par votre nouveau contrat !
Votre banque peut refuser cette assurance. Si le refus est justifié par le fait que la nouvelle couverture n’est pas équivalente aux précédentes et dans ce cas, vous devrez faire modifier votre nouveau contrat d’assurance jusqu’à ce que cette condition soit remplie. Veuillez noter que la banque est tenue de respecter le délai de 10 jours ouvrables (à compter de la réception de la demande d’annulation et du nouveau contrat d’assurance) pour vous donner son avis ; si nécessaire, elle risque une amende de 3000€ (article L 312-32-1 du Code de la consommation).
Comment faire pour choisir une assurance habitation de qualité sur internet ?
Une assurance de crédit immobilier permet à une banque de s’épargner de possibles risques et aléas rencontrés par un individu ayant contracté un prêt à l’organisme en question. Ainsi dans l’éventualité où vous seriez intéressé par le fait de sélectionner une assurance habitation, vous pouvez récolter encore plus de renseignements en amont à ce sujet. Ainsi si ce projet vous emballe, vous pouvez vous rendre sur des plateformes en ligne spécialisées dans ce domaine.
En effet comme nous venons de vous le dire, vous avez la possibilité de passer par des sites web experts dans les assurances de crédit immobilier pour dénicher la meilleure offre qui soit sur le marché. Pour cela, il vous faudra avoir recours à des organismes d’assurances proposant des offres des plus alléchantes.
Les assurances habitation sont primordiales lorsque vous habitez dans un logement. En effet que vous soyez locataire ou bien propriétaire, vous ne serez pas forcément à l’abri de potentiels dommages ou aléas désagréables dont vous pourrez être victime. Et ces derniers peuvent être très nombreux. Pour y remédier, vous allez être en capacité de sélectionner des offres d’assurances diverses et variées. En effet, vous pouvez choisir différents degrés de couvertures proposées par les organismes d’assurance. Ainsi vous allez pouvoir décider quelle formule serait la plus optimale en fonction de vos attentes et vos besoins. Une offre des plus personnalisées en fonction de chaque individu.
Toutefois les offres d’assurance peuvent évoluer en fonction de chaque personne assurée, car chaque logement est différent d’un à l’autre. Dans l’hypothèse où vous seriez intéressé, vous pouvez bénéficier d’une couverture pour les dégâts des eaux, le vandalisme, le dépannage d’urgence, les catastrophes naturelles, les événements climatiques ou bien encore les attentats et actes de terrorisme.
